Déposée le 26 septembre 2009 par Brachet Luc et Gauduchon Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Noirmoutier nature »
Les déposants sont Brachet Luc domicilié(e) 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France et Gauduchon Stéphane domicilié(e) 36 rue du 24 février - 79000 - NIORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brachet Luc domicilié(e) 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brachet Luc - 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France
Gauduchon Stéphane - 36 rue du 24 février - 79000 - NIORT - France
Brachet Luc - 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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